ICHARD - Pièces 4CV et voitures de collection
Tél : 05 61 01 81 42
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales & Crédits Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales & Crédits L’utilisation du site www.ichard.fr est soumise à la réglementation en vigueur et aux conditions d’utilisation suivantes. Les utilisateurs du site www.ichard.fr sont invités à consulter cette page le plus souvent possible car ces dernières sont amenées à être mises à jour régulièrement.
Pour toutes questions, vous pouvez nous joindre par courriel à ichardjp@ichard.fr
Identification du site internet – SARL ICHARD JEAN-PIERRE
La SARL ICHARD Adresse et siège social
SARL ICHARD Jean-Pierre
Moulin d’Enfour
09600 LAROQUE D’OLMES
- FRANCE –
05.61.01.81.42 ou ichardjp@ichard.fr
Numéro de SIRET 803357870 00010 code APE
Responsable de publication : M. Nicolas ICHARD
Développement et Hébergement : Agence Web IZIANET Toulouse – www.izianet.com
Dessins : Denis Vispe que nous remercions énormément !
Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la Sarl ICHARD Jean-Pierre ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la SARL ICHARD Jean-Pierre ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un mauvais montage du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la SARL ICHARD Jean-Pierre ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique.
Droits applicables en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux seront les seuls compétents.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.ichard.fr sont et restent la propriété intellectuelle de la SARL ICHARD Jean-Pierre. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit express de la SARL ICHARD Jean-Pierre
Données personnelles
La SARL ICHARD Jean-Pierre se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi que qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmisses aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et des commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Le site www.ichard.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, récépissé délivré sous le numéro 2041243. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent en vous adressant par mail à ichardjp@ichard.fr.
Cookies
Du moment où vous accédez à notre site internet www.ichard.fr, nos serveurs collectent automatiquement les données citées ci-dessous. Ces données sont conservées uniquement pour nous permettre de mesurer le nombre de visiteurs :
Archivage preuve
La SARL ICHARD Jean-Pierre archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.
Les registres informatisés de la SARL ICHARD Jean-Pierre seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements, et transactions intervenues entre les parties.
Dysfonctionnement et virus
La SARL ICHARD Jean-Pierre ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, perte ou frais, résultant de l’utilisation de notre site internet, d’un problème de réseau ou de ligne, d’un mauvais fonctionnement, d’un virus, ou d’une interruption
